Ressources (92)

Nous créons des ressources en fonction des besoins que vous nous soumettez !
Le marché MGP permet regrouper la conception du projet et la réalisation des travaux.
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favo…
Quelques conseils pour référencer votre appel à projet et attirer les porteurs de projet adéquats.
Les Entreprises publiques locales (SEM, SPL, SEMOP) sont des expertes de la maîtrise d’ouvrage publique et des acteurs …
Obtenir de l'aide de l'EPF Doubs BFC pour l'achat et la gestion transitoire du bien le temps des études préalables et d…
Obtenir de l'aide de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto amé…
Obtenir de l'aide de l'EPF d'Auvergne pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du…
Obtenir de l'aide de l'EPF Loire-Atlantique pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagem…
Obtenir de l'aide de l'EPFL Savoie pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du si…
Obtenir de l'aide de l'EPFLI Foncier Coeur de France pour le portage du foncier, l'achat du bien le temps des études pr…
Obtenir de l'aide de l'EPF PACA pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Obtenir de l'aide de l'EPF Normandie pour l'achat du bien le temps des études préalables voire de la remise en état du …
Obtenir de l'aide de l'EPFL Mayenne-Sarthe pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménageme…
Obtenir de l'aide de l'EPORA pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Obtenir de l'aide de l'EPF Bretagne pour l'achat du bien le temps des études préalables voire du proto aménagement.
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Les fonds européens structurels et d’investissement sont des enveloppes financières réparties au niveau des Etats membr…
DÉMOCLÈS vise à améliorer les pratiques de recyclage des déchets issus des chantiers du bâtiment.
La Banque des territoires soutient le développement des acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS).
"Plus fraîche ma ville" est un service public gratuit proposé par l’Agence pour la Transition Écologique (ADEME). Leur …
Les parcs naturels régionaux de France participent au programme Petites Villes de Demain à travers les "Ateliers hors l…
L'association Macéo, partenaire de l'ANCT, propose un accompagnement individuel aux communes du programme PVD.
Des cellules régionales d'appui ont été mises en place dans le cadre du programme France Mobilités.
Le programme Réinventer le patrimoine vise à accompagner la transformation de bâtiments d'exception avec un modèle écon…
Le Gouvernement lance un dispositif de soutien à l’installation de commerces dans des communes qui en sont dépourvues, …
Le fonds national pour l'archéologie préventive permet de prendre en charge ou subventionner les fouilles prescrites po…
La Banque des territoires accompagne et finance des acteurs privés à travers le dispositif "Aménagement et foncier".
La Banque des territoires a développé une offre d’ingénierie pour accompagner les collectivités et acteurs locaux face …
La BDT soutient la création d'EHPAD et de Résidences Services Seniors (RSS) et peut investir dans ces projets.
Le Fonds Chaleur est un dispositif de soutien financier au développement de la production renouvelable de chaleur géré …
Le Conseil départemental de la Mayenne lance un appel à manifestation "Mayenne Engagée pour le climat".
La Taxe d'Aménagement standard peut être augmentée pour financer des équipements publics.
Téléchargez un document-type à adapter aux spécificités du territoire
La Banque des territoires (BDT) cofinance de l'ingénierie territoriale et de l'appui aux démarches innovantes.
La Banque des Territoires finance de nombreuses prestations d’ingénierie pour les communes du programme PVD.
Réaliser une demande auticipée de prescription, conditions
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux …
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
La plateforme Outil2amenagement recense et explique les outils réglementaires, financiers, techniques, pour les projets…
Pensez à la concession d'aménagement si vous ne disposez pas des moyens humains et financiers.
La base de données DVF (demandes de valeurs foncières) reprend les ventes immobilières en France sur les 5 dernières an…
Le sursis à statuer peut être mis en place pendant l'élaboration du PLU(i) pour une durée de 2 ans.
Proposer la vente de plusieurs terrains “en portefeuille” peut permettre de sécuriser l’aménagement d’un terrain en fri…
La création d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP) peut être une option envisagée pour mener un proj…
Le Forum des Solutions est un cycle de conférences mensuelles accessibles en ligne, en replay.
Le label de la Fondation du patrimoine permet aux propriétaires privés de bénéficier de certaines aides pour sauvegarde…
L’outil interactif SelecDEPOL vous permet d’identifier, sur des bases théoriques, les solutions de gestion (dépollution…
Accompagner et financer des projets avec l'appel à projets Place de la Gare
Construire une politique de l'habitat privée et obtenir un financement de l'Anah
Cultures et Compagnies accompagne les entreprises et les collectivités dans la création de fermes maraîchères biologiqu…
2 nouveaux outils de l’aménagement sont expérimentés pour encourager la réhabilitation de friches par les privés.
L’habitat partagé, l’habitat inclusif et l’habitat participatif proposent de nouvelles façons de vivre ensemble.
Les conseillers aux décideurs locaux peuvent vous accompagner dans la définition d’un plan d’investissement et d’une st…
France Domaine vous fournit gratuitement une estimation officielle du prix de vente ou de location.
Un EPF peut vous aider à acheter le foncier souhaité et à le réhabiliter.
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Consultez le guide proposé par l’association Financement participatif France pour le développement des territoires.
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
L'association Petites Cités de Caractère vous propose des outils méthodologiques pour vous appuyer dans la définition e…
L’Atelier des territoires proposé par la DGALN est un appui à la carte, adapté aux besoins des territoires.
Vous souhaitez être aidé pour établir une stratégie de redynamisation de votre centre-bourg ?
Cet acteur est incontournable en région HDF
La Fondation Nature & Découvertes soutient les actions de proximité pour sensibiliser et lutter contre l’érosion de la …
Tour d'horizon des financements disponibles
La banque des territoires soutient la création ou rénovation des parkings en investissant dans ces projets.
La Banque des territoires propose des prêts pour la création, réhabilitation, transformation... de logements sociaux lo…
La Banque des territoires propose une offre de prêt de renouvellement urbain dédiée aux projets situées dans les villes…
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration…
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la natu…
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fond…
Aides-Territoires est la plateforme qui regroupe toutes les aides financières et ingénierie pour vos projets
Le réseau Initiative France soutient les créateurs, repreneurs et développeurs d'entreprise.
La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé par l'Avise (agence d'ingénierie pour entrep…
Le bail réel solidaire est l’outil des organismes fonciers solidaires pour faciliter l’accession à la propriété.
Les foncières de redynamisation constituent une solution pour renforcer l'attractivité des centres-villes et restructur…
Les Unités départementales de l'architecture et du patrimoine (au sein des DRAC) peuvent intervenir en amont de vos pro…
L'occupation temporaire est avantageuse pour la collectivité et permet de préparer le devenir du site.
La maîtrise d’ouvrage d’insertion intervient en complémentarité des bailleurs sociaux pour proposer des loyers abordabl…
Le ministère de la Culture soutient les propriétaires de biens classés ou inscrits au titre des monuments historiques, …
Le sourcing vous permet de dialoguer avec les entreprises : savoir ce qui peut être fait, ce qui ne doit pas être oubli…
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Deux guides méthodologiques à votre disposition pour vous aider à démarrer dans vos projets de revitalisation des frich…
Quelques conseils pour rédiger un appel à projet pour la création ou l’exploitation d’un tiers-lieu sur un site dont vo…
Pour de la réhabilitation ou de la construction neuve, appuyez-vous sur le modèle de marché public de maitrise d'oeuvre…
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE) permettent aux collectivités de bénéficier de primes pour leurs travaux d'éc…